Règlement intérieur

TITRE I : OBJET

Article 1

Conformément aux statuts du Stade de Vanves, le règlement intérieur définit les conditions de la pratique des sports subaquatiques à la Section Plongée du Stade de Vanves.
Toute disposition du présent règlement qui serait contraire aux statuts du Stade de Vanves serait considérée comme nulle et de nul effet.

Article 2

La section Plongée du Stade de Vanves a pour objet de favoriser tant sur le plan sportif que des loisirs, la connaissance du monde subaquatique, la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, la nage avec palmes, la nage en eau vive, les jeux subaquatiques…
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la connaissance et la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
Elle est affiliée à la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit à ses adhérents régulièrement licenciés la responsabilité civile aux tiers.
Elle peut, à la demande de la majorité des adhérents délibératifs de l’AG, s’affilier à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (F.S.G.T.) afin de participer aux compétitions organisées par cette fédération.

TITRE II : ADMINISTRATION

Article 3 : le bureau de section

Conformément aux statuts du Stade de Vanves, l’assemblée générale de section élit à la majorité des électeurs présents ou représentés les membres du bureau de la section, lequel comprend au minimum :
  • le Président
  • le Vice Président
  • le Secrétaire
  • le Trésorier.
Ces quatre personnes sont désignées nominativement en assemblée générale.
Les autres membres élus du bureau se répartissent notamment les postes suivants :
  • l’accueil des adhérents et les licences,
  • l’organisation des sorties en milieu naturel,
  • la nage en eau vive et les descentes de rivière,
  • le matériel,
  • l’animation,
  • la revue « Bruits de Fond » (journal interne)…
Des responsables adjoints pourront être nommés parmi les élus du bureau en tant que de besoin.
Le directeur technique, élu selon les modalités décrites à l’article 5, ainsi que les responsables techniques des activités enfants et adultes (Cf. article 5) sont membres de droit du bureau.
Le bureau est renouvelable par moitié tous les ans, les membres sortants étant rééligibles.
Les réunions du bureau de la section se tiennent environ tous les deux mois et éventuellement plus fréquemment en fonction des besoins. Les membres du bureau en sont avertis par convocation individuelle environ deux semaines avant la réunion.
La présence du tiers des membres du bureau est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Un compte-rendu des réunions est envoyé à chacun des membres du bureau, et ceci au minimum 15 jours avant la réunion suivante. Ce compte-rendu sera tenu à disposition des adhérents, sur simple demande au secrétaire de section.
Tout membre du bureau absent plus de trois réunions de bureau consécutives pourra être considéré comme démissionnaire par le bureau, qui désignera alors le cas échéant son remplaçant.

Article 4 : l’assemblée générale de section

L’assemblée générale de la section plongée se réunit une fois par an, avant l’assemblée générale du Stade de Vanves.
Est électeur tout adhérent régulièrement inscrit à la section et âgé d’au moins 16 ans.
Est éligible tout adhérent régulièrement inscrit à la section et âgé d’au moins 18 ans.
Le vote par procuration est admis dans la limite de trois procurations par électeur (soit au maximum quatre votes par personne).
Les décisions sont prises à la majorité des voix des électeurs présents ou représentés. Pour leurs validations, la présence ou la représentation du tiers des électeurs est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée générale est convoquée, avec le même ordre du jour, à six jours d’intervalle au moins. Cette nouvelle assemblée délibérera valablement, quel que soit le nombre des présents ou représentés.

TITRE III : FONCTIONNEMENT TECHNIQUE

Article 5 : le collège des encadrants

Le collège des encadrants comprend l’ensemble des enseignants adhérents de la section et titulaires des brevets en vigueur. Il propose, pour la saison en cours, le nom du directeur technique de la section au bureau qui validera in fine ce choix (l’intéressé ne peut prendre part au vote s’il fait partie du bureau).
Le directeur technique est obligatoirement adhérent de la section et titulaire au minimum d’un brevet de 2ème niveau d’encadrement -E2-. Le bureau peut remplacer le responsable technique sur l’avis de 2/3 de ses membres et pourra faire appel à un moniteur indemnisé, en cas de nécessité.
Le directeur technique est garant du respect de la réglementation en vigueur et référent technique du club. Notamment, il coordonne l’activité de l’ensemble des encadrants de la section (enfants et adultes), s’assure de l’adéquation des méthodes pédagogiques et est responsable in fine de l’organisation des activités F.F.E.S.S.M. proposées par la section.
Pour ce faire, il travaillera en collaboration avec les responsables techniques des activités enfants et adultes, responsables plus particulièrement du fonctionnement courant des activités en piscine et de l’organisation des cours enfants / adultes. Les responsables techniques d’activités sont obligatoirement des enseignants de la section, désignés par le collège des encadrants. En début de saison, le collège des encadrants peut décider que le directeur technique assumera également pour la saison à venir le rôle de responsable technique des activités enfants et/ou adultes.
L’enseignement et l’encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le directeur technique conjointement avec les responsables techniques d’activités.
Les réunions du collège des encadrants se tiennent environ tous les deux mois et de préférence avant les réunions du bureau. Le président de section y est systématiquement convié et peut se faire représenter par un adhérent du bureau. Un compte-rendu de ces réunions est établi et transmis à l’ensemble des encadrants ainsi qu’au secrétaire de la section.

Article 6

Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la seule compétence du directeur technique, qui applique et fait appliquer la réglementation en vigueur.

Article 7

Tout participant à une séance doit impérativement respecter les règles suivantes :
  • être adhérent de la section, c’est-à-dire avoir :
    • réglé sa cotisation
    • remis 1 photo d’identité,
    • remis un certificat médical daté de moins de trois mois au moment de son inscription, certificat établi par un médecin ( voir tableau )            selon les règles éditées par la  » Commission médicale  » de la Fédération Française d’ Etude et de sport Sous Marin (FFESSM).
    • remis la fiche d’inscription dûment complétée,
    • remis une autorisation parentale pour les mineurs, obligatoirement établie selon le formulaire fourni par le club au moment de l’inscription, NB : seuls les candidats à un baptême sont dispensés de ces formalités ;
  • arriver au moins 15 minutes avant l’heure de début des cours, faute de quoi il ne sera admis qu’à la pratique de la natation ou de la nage avec P.M.T. ;
  • dès son arrivée, s’inscrire sur le cahier de présence ;
  • aider à l’installation et au rangement du matériel avant et après la séance ;
  • se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur de la piscine, ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin ;
  • ne jamais pratiquer d’activité sans être sous la responsabilité d’un encadrant de la section ;
  • respecter les consignes et le programme donnés par l’encadrant responsable de son groupe et notamment ne jamais pratiquer seul la plongée libre (apnée) ;
  • ne pas quitter le bassin sans en avertir le responsable de bassin.
Par ailleurs :
  • l’absence de certificat médical interdit tout accès au bassin,
  • l’accès au bassin est interdit à toute personne non adhérente à la section (hormis les candidats à un baptême).
Tout adhérent ne respectant pas ces règles pourra faire l’objet d’une sanction disciplinaire.

TITRE IV : COTISATIONS

Article 8

Un barème des cotisations d’adhésion à la section plongée est déterminé chaque année par le bureau de la section, en fonction des prestations offertes aux adhérents et des services éventuellement rendus par ceux-ci.
Des dispositions particulières pourront être prises par le bureau de la section en faveur des cadres et stagiaires pédagogiques déjà licenciés dans un autre club affilié à la F.F.E.S.S.M.

TITRE V : BULLETIN D’INFORMATION

Article 9

La section publie un bulletin de liaison « Bruits de Fonds » qui paraît environ tous les deux mois. Ce bulletin a pour but d’informer les adhérents sur la vie de la section, de faire passer des informations fédérales, de publier les résultats de la section aux compétitions et, d’une manière générale, de permettre à chacun de s’exprimer.
Toutes les informations sur la vie du club sont également disponibles sur le site Internet du club.
TITRE VI : RADIATION

TITRE VI : RADIATION

Article 10

Conformément aux statuts du Stade de Vanves, la qualité d’adhérent se perd :
pour non paiement de la cotisation,
par radiation prononcée par le Comité Directeur du Stade de Vanves, pour motif grave, l’adhérent intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications,
par radiation prononcée par la F.F.E.S.S.M.
Elle peut également se perdre en cas de démission notifiée par écrit.

TITRE VII : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Article 11

Le règlement intérieur peut être modifié sur proposition du bureau ou du tiers des adhérents.

Il sera confirmé par l’ Assemblée générale

Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et remplace le règlement intérieur précédent.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 12

Après accord du Président ou du Trésorier de la section, et sous réserve des disponibilités budgétaires, certains frais engagés par les adhérents du club dans le cadre de leur activité bénévole (encadrement ou autre) au profit de la section Plongée pourront être totalement ou partiellement remboursés.

Sont concernés les frais de déplacement, les frais de formation à vocation pédagogique, technique ou administrative, les frais engagés par les encadrants bénévoles lors des sorties en milieu naturel nécessitant un encadrement (dépenses d’hébergement, de restauration, de transport ou coût des plongées) ou les achats de fournitures pédagogiques ou justifiées par l’activité bénévole.

Le Président, François Ogoyard
Le Vice Président, Michel COURSANT